STATUTS

 

Article 1 : Raison sociale 
Sous la raison sociale KIHON KARATE CLUB ci-après (KKC), il est constitué pour une durée indéterminée une association, sans but lucratif, régie par les présents statuts et les articles 60 et ss du CCS. L'association est politiquement, confessionnellement et ethniquement neutre.
Article 2 : Siège 
Le siège du Kihon Karaté Club est à La Chaux-de-Fonds.
Article 3 : But 
Le Kihon Karaté Club a pour but principal de promouvoir la pratique du karaté-do (la voie de la main vide) ceci dès 4ans. Le Kihon Karaté Club peut s'affilier à d'autres fédérations ou clubs.
Article 4 : Ressources 
Les ressources du Kihon Karaté Club sont constituées par : les cotisations des membres, les dons, les legs, les parrainages, les subventions privées et publiques, les intérêts du capital, les produits divers des activités de l'association et de toutes autres ressources autorisées par la loi. Les fonds sont utilisés conformément au but social.
Article 5 : Membres 
Le Kihon Karaté Club est composé de membres actifs et passifs. Pour être membre actif ou passif du Kihon Karaté Club, les conditions suivantes doivent être remplies : avoir une bonne moralité, accepter les règles et la discipline indispensables à la pratique du karaté-do, se conformer aux statuts et au règlement du dojo, demander par écrit sur bulletin d'inscription sa qualité de membre, s'acquitter d'une finance d'inscription et de cotisations annuelles ou semestrielles ou exceptionnellement, sur demande écrite au secrétariat, des modalités de payements mensuels peuvent être accordées. Chaque membre, jusqu'à 13 ans révolus, doit obligatoirement se présenter avec son bulletin d'inscription, lié d'une photo passeport, accompagné de son représentant légal auprès du Directeur Technique ou du Moniteur présent. Un rabais peut être accordé aux étudiants ainsi qu'aux personnes bénéficiaires de l'AVS sur présentation d'une carte de légitimation. Chaque membre peut démissionner moyennant un préavis d'un mois ceci pour la fin de la cotisation acquittée. Il adressera une lettre recommandée au secrétariat du Kihon Karaté Club. Tout membre peut être exclu du Kihon Karaté Club par décision de l'assemblée générale sur proposition du comité pour faute grave ou comportement inadéquat. Le délai de recours est de 10 jours dès la notification de la décision du Président. Dans ce cas, le membre exclu n'a pas le droit à l'avoir social et la cotisation reste due.
Article 6 : Assurances 
Chaque membre doit être assuré personnellement contre les accidents. Le Kihon Karaté Club décline toute responsabilité.
Article 7 : Cotisations 
La finance d'inscription et les cotisations sont envoyées par courrier papier à l'adresse mentionnée sur le bulletin d'inscription. Chaque membre actif doit s'acquitter d'une finance d'inscription et de cotisations annuelles ou semestrielles ou exceptionnellement, sur demande écrite au secrétariat, des modalités de payements mensuels peuvent être accordées. Chaque membre passif s'acquitte d'une cotisation annuelle de Frs. 5.-. Tout payement doit être acquitté à 30 jours. En cas de force majeure (maladie, accident, militaire, absence momentanée, etc), de minimum 1 mois, chaque membre actif peut être mis au bénéfice, sur présentation d'une attestation officielle (par exemple certificat médical), d'un congé momentané tout en restant membre du club en s'acquittant durant ce congé d'une cotisation de Frs. 5.- . L'acceptation de la demande incombe au comité. Tout congé n'est pas remboursé mais calculé au prorata sur les cotisations suivantes. Tout membre du Kihon Karaté Club assurant régulièrement la direction d'un entraînement peut prétendre à une diminution de cotisation ; le comité fixera cette cotisation spéciale.
Article 8 : Organisation  
Les organes du Kihon Karaté Club sont : l'assemblée générale, le comité, la direction technique et les vérificateurs des comptes
Article 10 : Comité 
Le comité se compose de minimum 5 personnes : un président, un vice-président, un caissier, un secrétaire et d'un directeur technique (gestion d'un comité propre aux entraînements). Il est soutenu de plusieurs assesseurs. Le comité est élu pour un an par l'assemblée générale. Ses membres sont immédiatement rééligibles. Le comité exécute les décisions de l'assemblée générale. Il traite et liquide les activités administratives et sportives du club entre les assemblées générales. Il favorise les contacts entre membres du club. Il établit le calendrier annuel des manifestations sportives et récréatives. Il peut représenter l'association envers des tiers. Il exclut les membres qui ne se sont pas acquittés de leurs cotisations après le deuxième rappel. Il décide d'accorder les congés spéciaux momentanés avec cotisation réduite et délibère pour les cotisations des directeurs d'entraînements. Le comité se réunit aussi souvent que l'exigent les affaires à traiter sur convocation écrite du secrétariat.
Article 11 : Cahier des charges 
Le président : dirige les assemblées générales et les comités, représente et engage le Kihon Karaté Club avec un autre membre du comité. Il rédige un rapport annuel. Le vice-président remplace le président. Le secrétaire convoque les comités et les assemblées générales, rédige les ordres du jour et les procès-verbaux, assure la correspondance, conserve les archives. Le caissier tient la comptabilité du club (comptes et petite caisse), établit un bilan annuel, règle les factures et encaisse les cotisations. Les assesseurs sont à disposition du comité pour des tâches ou fonctions spéciales. Les vérificateurs de compte contrôlent les comptes une fois par an et acceptent le rapport du cassier. La direction technique assure et dirige les entraînements des membres, favorise la participation aux compétitions nationales, organise des tournois et des stages de formation, rédige un rapport annuel.
Article 12 : Modifications des statuts 
Les statuts ne peuvent être modifiés que par une décision à la majorité des voix lors de l'assemblée générale prévue à cet effet.
Article 13 : Dissolution 
Une assemblée générale extraordinaire peut décider la dissolution du club à une majorité des 3/4 des membres présents. L'éventuel excédent financier sera remis à un club sportif.
 
Statuts modifiés par l’assemblée générale du 10 mars 2017.